Œuvres composites et droit moral, autorisations et domaine public, reprises ou adaptation : que peut-on faire vraiment (et légalement) quand il s’agit de créer à partir de sons préexistants.

La reprise ou une ré interprétation d’œuvres existantes

Pour réinterpréter à sa sauce une œuvre existante en conservant l’intégrité de celle-ci, nul besoin d’autorisation si l’on se cantonne à une interprétation respectant l’originale. Cependant en cas de réarrangement complet du morceau, en modifiant ses harmonies, mélodies ou sections rythmique, ou en adaptant le texte ou l’esprit original de la chanson, alors l’autorisation de l’éditeur est nécessaire. On ne parle alors plus de reprise mais d’arrangement ou d’adaptation.

Pour une réinterprétation, les ayant droits c’est-à-dire les auteurs compositeurs du titre bénéficient des :

👉 Droits d’exécution publique

Lors de reprise live, en concerts, c’est l’organisateur qui s’acquittera des droits SACEM pour réattribuer les auteurs compositeurs du titre repris

👉 Droits de reproduction mécaniques

Pour une version enregistrée sur disque ou autre support physique, il faudra régler les droits de reproduction mécanique qui seront répartis à l’auteur (et au producteur et à l’éditeur) de l’œuvre pour le titre concerné. Enfin dans le cas d’un enregistrement distribué sur des plateformes en ligne, c’est la plateforme en question qui acquittera des droits